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Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… le cas notamment des pièces d'étoffe dont l'un des bords longitudinaux est agrémenté d'un volant et qui sont …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… Restent classés ici le liège simplement traité à l'aide de fongicides et les planches de l'espèce simplement aplanies à …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… en éléments d'ouvrages déterminés, lesquels suivent leur régime propre, par exemple celui d'organes de machines ou …

Section V > Chapitre 25 > Position 2505

Explanatory notes

… la verrerie, le décapage des métaux, etc. 2)    Les sables argileux et les sables kaoliniques, qui servent …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

… textiles touffetées du n° 58.02 , par exemple, par leur rigidité, leur épaisseur et leur résistance, qui les rendent …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

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