… notamment : 1) Les eaux alcalines. 2) Les eaux sulfatées. 3) Les eaux chlorurées, bromurées, iodurées. … de ceux qu'on trouve dans les eaux minérales naturelles, de façon à leur conférer sensiblement les mêmes propriétés que …
… telles qu'initiales, noms, adresses, blasons, marques de fabrique, vignettes, etc., pour autant que ces impressions … tranches dorées, coins arrondis, initiales, noms, etc.), faute de quoi elles sont considérées comme des papiers …
… , à l'exclusion des outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est … monture de brosse. 6) Les formes en bois servant à la fabrication des chaussures, ainsi que les embauchoirs et …
… et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants ou utilisés comme articles pour carnaval ( Chapitre … ainsi que les couvertures (ou recouvrements) peuvent être faites de tissu, de matière plastique, de papier ou de toute …
… position comprend également : 1) Les gazes brochées, fabriquées à l'aide d'un fil supplémentaire dit fil brocheur … selon d'autres armures, quelle que soit l'importance, en surface, de chacune des parties; ces tissus présentent …
… doivent remplir à la fois les deux conditions suivantes, faute de quoi ils suivent leur régime propre : A) Porter … en l'état. Les articles neufs comportant des défauts de tissage, de teinture, etc., ainsi que les …
… ‑ Coquilles St Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae : 0307.21 ‑ ‑ Vivants, frais ou … autres que de mer ‑ Clams, coques et arches (familles Arcidae , Arcticidae , Cardiidae , Donacidae , …
… (loupe, par exemple) et un dispositif d'éclairage pour faciliter la lecture de la graduation, ainsi que des organes … de substances soumises à des traitements quelconques (chauffage, refroidissement, action d'un gaz, du vide, de la …
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