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Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure … même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux … ne comprend, sauf dispositions contraires, que les produits minéraux à l'état brut, ou bien lavés (même à l'aide de …

Legal note

… brut ou les produits lavés (même à l'aide de substances chimiques éliminant les impuretés sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par … même calcinées ou mélangées entre elles; les oxydes de fer micacés naturels; l'écume de mer naturelle (même en morceaux …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.90

Classification opinions

… matière, revêtues sur une de leurs faces d'une feuille mince de cuivre ou d'aluminium. Voir également les Avis 4811.10/2 et 6807.90/2. … recouvert sur ses deux faces de bitume ou d'une matière similaire; 2°) à la partie inférieure, un élément dit « …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… ensemble comme un système complet pour la réception des émissions retransmises par satellite. Application de la Note 4 de la Section XVI. Adoption : 1997 … 2. Récepteur d'émissions de télévision retransmises par satellite, … par le biais d'une connexion téléphonique; comprenant un microprocesseur, de la mémoire (128 Mo de mémoire RAM et 64 …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, … le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des … certains accessoires indispensables, préparés pour la mise à feu de ces produits : amorces et capsules …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, … le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, … autres usages techniques, du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et … la photographie ou la cinématographie, l'observation microscopique. B)   Des instruments et appareils conçus pour …

Legal note

… (ceintures de grossesse, bandages thoraciques, bandages abdominaux, bandages pour les articulations ou les muscles, … produits réfractaires du n° 69.03; les articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… de 25 à 50 ml), il apporte une grande variété de vitamines, de sels minéraux, d'enzymes et d'acides aminés; il est indiqué sur l'emballage et dans la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60

Classification opinions

… destinée à former l'intérieur de l'emballage, d'une feuille mince d'aluminium et revêtus, sur l'autre face, … au sorbitol, d'une largeur ne dépassant pas 15 cm, au milieu desquelles est fixée, longitudinalement et sur une …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… : 1960 … 2. Mélange , en quantités à peu près égales, de vitamines du n° 29.36 et de son de blé, destiné à être … . Ce produit, composé de lactobacilles bruts cultivés et mis au type à une concentration de 1 x 10 9 bacilles par … pour l’alimentation animale , se présentant sous forme de microgranules, contenant de l’huile de palme hydrogénée …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29

Classification opinions

… 1. Polycondensat d'un polyamide et d'un polyéther, copolymère en bloc obtenu par polymérisation d'un polyamide possédant des groupements terminaux carboxyliques (Polyamide-6,6 polymérisé avec un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… x 109 mm (hauteur) x 1,3 mm (épaisseur)), comportant deux minces couches conductrices transparentes d’oxyde … sont reproduits au moyen d’un autre haut-parleur); 3°) un microphone conçu pour transformer le son environnant, par …

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