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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres …
Explanatory notes
… usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres … organes ou de leurs sécrétions 3001.90 - Autres Cette position comprend : A) Les glandes et autres organes …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types …
Explanatory notes
… 59.01 ‑ Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types … le cartonnage, la gainerie ou usages similaires . Il s'agit ici le plus souvent de tissus à armure toile … pour lunettes, de gaines pour couteaux, d'écrins, de boîtes diverses, par exemple) ou pour des usages similaires. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39 …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
Explanatory notes
… - - Autres 4408.90 - Autres On reprend dans la présente position comme feuilles pour placage les bois sciés, … ou à d'autres usages, tels que la fabrication de boîtes à cigares, de bois pour instruments de musique, etc. Ils peuvent être lissés, teints, enduits, imprégnés ou renforcés sur une face de papier ou de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, … - - Autres Les garnitures dont il est question ici sont constituées, soit par de l'amiante (asbeste) tissé ou tressé, imprégné de …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de …
Explanatory notes
… duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de … pour le rembourrage; duvet 0505.90 ‑ Autres La présente position comprend pour autant qu'ils soient à l'état brut ou … d'autres ouvraisons que le nettoyage, la désinfection ou un traitement exclusivement destiné à assurer leur …Section XII > Chapitre 67 > Position 6701 > 6701.00
… plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …