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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires …
Explanatory notes
… boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements ou accessoires … de voyage, de maroquinerie, de sellerie, par exemple, ainsi qu'en construction mécanique (notamment en aéronautique). Sont aussi inclus, les rivets borgnes à tige dont le mouvement de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 3809.10 ‑ A … à base de polymères et de résines naturelles ou d'acide silicique. 3) Produits pour le traitement antisalissure . … A cette série appartiennent aussi les produits à base de silicones et de dérivés fluorés. B) Les produits et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.90
INN
… amsilarotène … diciferron … ixazomib … zifrosilone …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923 > 2923.90
INN
… édelfosine … bromure de laurcétium … miltéfosine … perchlorate de nitricholine …Section VI > Chapitre 29 > Position 2929 > 2929.90
INN
… amitriptylinoxyde … camsilate d'amoxydramine … auriclosène … avasimibe … banoxantrone … clomifènoxide … disufenton …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, …
Explanatory notes
… pour essuie‑mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, … en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de produits : 1) Les … d'une largeur n'excédant pas 36 cm ou coupés de toute dimension ou de toute forme autres que celles mentionnées …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur …