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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2
… Ouates de matière textiles et articles en ces ouates …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.30
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2
… Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.30
… Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.40
… Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.10
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de …
Explanatory notes
… 26.19 ‑ Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories visées ici se composent, soit de silicates … de la fusion des gangues des minerais qui, du fait de leur relative légèreté, se séparent de la fonte en fusion …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4 > 2909.49
INN
… atocalcitol … fispémifène … lexacalcitol … maxacalcitol … ospémifène … ralaniten …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou …