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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.21
… En matières plastiques, non recouverts de matières textiles …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. … Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 , relatives aux câbles, cordages, par exemple, en fils de fer …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois …
Classification opinions
… de ponçage composé d'un fût en bois garni, sur sa face inférieure, de bandes de papier abrasif fixées, à une … dans une échancrure de forme appropriée et pouvant être retiré pour permettre le remplacement, au fur et à mesure de leur usure, des bandes …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples 5911.20 ‑ Gazes et toiles à … ici les articles qui sont exclus d'autres positions et qui relèvent du n° 59.11 par application d'une disposition … de la Section XVII, tels que les ceintures de sécurité, les revêtements intérieurs de carrosserie automobile, en forme, …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang …
Explanatory notes
… 16.02 ‑ Autres préparations et conserves de viande, d'abats, de sang … galantines et rillettes à condition que ces préparations ne répondent pas aux critères qui permettent de les classer …Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du n° 01.05. … 0207.43 ‑ - Foies gras, frais ou réfrigérés 0207.44 ‑ - Autres, frais ou réfrigérés 0207.45 ‑ - Autres, congelés … sont classées au n° 01.05. Les abats de volailles qui revêtent le plus d'importance dans le commerce international …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.20
… Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté …
Classification opinions
… de thé vert, d’extrait de thé noir, de fructose en poudre, d’arôme (zeste de citron naturel), de caféine ajoutée (approximativement 52 mg (61 %)) et de poudre de caféine naturellement présente dans les extraits de thé …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de …