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Système harmonisé
Section XVIII
… OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; …
Explanatory notes
… Section XVIII INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE … OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais …
Explanatory notes
… 41.02 ‑ Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais … frais ou avoir été conservées provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise …
Explanatory notes
… de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise … au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran - Autres machines automatiques de … de l'information est la mise en oeuvre de données de toute espèce, selon divers processus logiques préétablis et à une …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de …
Explanatory notes
… présente généralement sous forme de : 1) Rondins bruts ou écorcés. 2) Bûches refendues. 3) Menus branchages, … planches brisées, les vieilles caisses inutilisables, les écorces et copeaux (même agglomérés sous formes de bûches, … courbés, noueux, fourchus, etc. c) Les bois en éclisses, les lames ou rubans de bois utilisés en vannerie, …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose …