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Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Chapitre 76 Aluminium et ouvrages en aluminium Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  … 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du … de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …

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… Notes de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :        a)  … 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du … de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96, les articles … au Chapitre 70 . De même, indépendamment des exclusions mentionnées ci-après dans les Notes explicatives des … ( Chapitre 95 ). f)     Les matières minérales à tailler, mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96, travaillées ou …

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… du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96, les articles …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties … Nomenclature, on considère comme pelleteries factices les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de … du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 …

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… pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties … Nomenclature, on considère comme pelleteries factices les imitations de pelleteries obtenues à l'aide de laine, de … du cuir, du tissu ou d'autres matières, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 …

Section II

Explanatory notes

… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les … etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

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… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les … etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …      m)    les articles du Chapitre 97 (objets d’art, de collection ou d’antiquité). 2.‑  Par matières végétales ou …

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… et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …      m)    les articles du Chapitre 97 (objets d’art, de collection ou d’antiquité). 2.‑  Par matières végétales ou …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

…        a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;        b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le … les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur …

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…       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le n° 09.10.      Le … les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations …

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… d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

…         c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne … 1)    Les alliages à base de cuivre‑zinc ( laiton ) à proportions variables de cuivre et de zinc (voir la …

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…         c)   Alliages mères de cuivre        ; les compositions renfermant du cuivre dans une proportion excédant 10 % en poids et d'autres éléments, ne … en poids de phosphore relèvent du n° 28.53. Note de sous‑positions. 1.‑  Dans ce Chapitre, on entend par :         …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de … compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins … ou les fleuristes et susceptibles d'être utilisées pour la plantation ou l'ornementation, ainsi que les plants, plantes …

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… les pépiniéristes ou les fleuristes, en vue de la plantation ou de l'ornementation. Sont, toutefois, exclus de … compte des accessoires en autres matières. Toutefois, ces positions ne couvrent pas les collages et tableautins …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… Outre les produits du n° 58.09, relèvent également des positions du présent Chapitre, les articles faits avec des … produits textiles très divers dont le classement dans les positions est indépendant de la nature des matières textiles …

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… Outre les produits du n° 58.09, relèvent également des positions du présent Chapitre, les articles faits avec des …