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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… rémifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. …
Explanatory notes
… que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. 7018.10 - Perles de … (sacs à main, etc.) ou encore pour l'isolation des conducteurs électriques. Ces perles, même de couleur, se … On peut également souffler les perles creuses le long d'une barre de verre cylindrique. Dans les deux cas, on …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou …
Explanatory notes
… 48.02 ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou … totale sont constitués par de telles fibres : 4802.54 - - D'un poids au m 2 inférieur à 40 g 4802.55 - - D'un poids au …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, …
Explanatory notes
… fer ou acier, a l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, … à pied d'œuvre, elles restent en principe fixes. Ces produits sont généralement faits de tôles, de feuillards, de … du n° 73.14. Sont également considérés comme parties d'une construction, les colliers et autres dispositifs …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.93
… Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.31
… Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.44
… Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa …