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Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… ‑ ‑ De dinde 1602.32 - - De volailles de l’espèce Gallus domesticus 1602.39 ‑ ‑ Autres               ‑ De l'espèce … . Y sont notamment inclus : 1)    Les viandes et abats cuits de quelque manière que ce soit : cuits à l'eau ou à la … . 5)   Les préparations alimentaires (y compris les plats cuisinés) contenant plus de 20 % en  poids de viande, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… universellement admise. Le sel est utilisé à des fins culinaires (sel de table, sel de cuisine) mais il a bien d'autres utilisations. En cas de … même stériles ( n° 33.07 ) . c) Les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de chlorure de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), en cuir naturel ou reconstitué (y compris les membranes en cuir … par eux‑mêmes des articles relevant d'une position particulière du Chapitre 90 ou des Chapitres 84 , 85 ou 91 ( … à une machine, un appareil, un instrument ou un article particuliers ou à plusieurs machines, appareils, instruments …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… Cobalt................ Co 27 Métal commun (n° 81.05). Cuivre................. Cu 29 Métal commun (Chapitre 74). Curium............... Cm 96 Elément radioactif (n° 28.44). …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Explanatory notes

… les diapasons sont utilisés en médecine (pour examens auriculaires notamment et, dans ce cas, ils sont réglés pour … le plus souvent inoxydable, d'aluminium, d'argent, de cuivre, etc.), qu'il s'agisse de fils simples ou de fils …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… saucissons et produits similaires peuvent être crus ou cuits, fumés ou non et être additionnés de graisse, de lard, … certaines préparations alimentaires (y compris les plats cuisinés ) à base de saucisse, de saucisson ou de produits … enveloppe ( n°  16.02 , en général). d)    Les volailles cuites et simplement désossées telles que les dindes roulées …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… caillebotte. Le fromage frais est un fromage qui n'a subi aucun mûrissement (affinage) et qui est prêt à être consommé … a)    avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus; b)    … qui sont enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits, restent compris dans la présente position, pour …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… est d'enclencher et de déclencher automatiquement des circuits électriques à des temps donnés, c'est‑à‑dire à des … interrupteurs horaires les appareils pour la commande de circuits d'éclairage (éclairage public, de devantures de … de cages d'escaliers, d'enseignes lumineuses, etc.), de circuits de chauffage (chauffe‑eau, chauffe‑bains, etc.), …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… pour le fond, parfois aussi (montres de poche) pour la cuvette et la lunette. 2)   Le pendant , soudé à la carrure, … pièce. Il arrive aussi que le fond et la lunette portent chacun une partie de la calotte ou encore que la lunette … gravées, ciselées, garnies de perles fines ou de culture, de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… dans des formes pour la vente au détail directement à des particuliers, aux cliniques, aux hôpitaux, etc., sans autre … types de pansements suivants : 1)    Pansements en tissu cutané , consistant en bandes préparées, congelées ou lyophilisées (séchées) de tissu cutané d'origine animale généralement porcine, utilisés …

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