Explanatory notes
… 2.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits « densifiés » le bois massif ou constitué par des … 6.‑ Sous réserve de la Note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme bois , dans un libellé de … en poids. Ces granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur n’excèdent pas respectivement 25 mm …Legal note
… 2.‑ Au sens du présent Chapitre, on entend par bois dits « densifiés » le bois massif ou constitué par des … 6.‑ Sous réserve de la Note 1 ci-dessus et sauf dispositions contraires, le terme bois , dans un libellé de … en poids. Ces granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la longueur n’excèdent pas respectivement 25 mm …
