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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… des matières qui, encore que de même appellation que celles visées dans le libellé de la position, ne présentent pas les … Bien qu'ils soient conçus pour le traitement des matières visées dans le libellé de la position, en sont également …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Explanatory notes

… du n° 29.37 ou de spermicides 3006.70 - Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme … condition qu'elles soient stériles. Elles sont généralement présentées dans des liquides germicides ou stérilisées dans …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle; B) les régulateurs automatiques de grandeurs … grâce à une mesure continue ou périodique de sa valeur réelle. I.‑ INSTRUMENTS ET APPAREILS POUR LA REGULATION DES … à l'aide d'un ressort réglable, par exemple, la pression réelle à régler et la pression de consigne et d'un contact …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… ou de laboratoire dans lesquels l'énergie électrique est utilisée pour obtenir de la chaleur, celle‑ci pouvant …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Explanatory notes

… ou au contraire, en les retenant, d'en commander l'amenée ou l'évacuation, ou encore d'en régler le débit ou … d'un levier, d'un bouton, etc., soit par un moteur (vannes motorisées), un dispositif électromagnétique (vannes …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… - Graphite colloïdal ou semi‑colloïdal 3801.30 - Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le … graphite artificiel est une variété de carbone généralement préparée au four électrique en chauffant, à une température … l'ordre de 2500 à 3200 °C), un mélange de poudres finement broyées de cokes (généralement cokes de pétrole, mais …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601

Explanatory notes

… et produits similaires, à savoir les préparations composées de viande, d'abats (y compris les boyaux et les … rectangulaire (à angles plus ou moins arrondis), leur étant conférée par moulage. Les saucisses, saucissons et produits … viande ou d'abats relativement gros (de la dimension d'une bouchée, par exemple). Les saucisses, saucissons et produits …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… traversant le système optique de l'appareil ou par l'image captée par ce système optique, ce qui provoque une …

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