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Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… de marchepieds), les tréteaux, les lettres, chiffres et enseignes, les étiquettes pour l'horticulture, les panneaux …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… des rayons X. A) Verres de sécurité, trempés.      On désigne sous ce terme : 1)    Des verres obtenus en …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5903

Explanatory notes

… de ces traitements. 2)    Qu'il s'agisse de produits non rigides, c'est‑à‑dire pouvant être enroulés à la main, sans …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806

Explanatory notes

… artificiellement dans la masse, imprégnés de substances ignifuges ou pourvus d'une armature métallique ou renforcés …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3603

Explanatory notes

… la plupart des explosifs commerciaux puissants (dynamite, gélignite, gels sensibilisés, etc.), mais pas les explosifs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… d'excavation ou de compactage du sol nommément désignés et ayant en commun la particularité d'être …

Section XV > Chapitre 80

Section VI > Chapitre 29 > Position 2931

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507