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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302 > 6302.10
… Linge de lit en bonneterie …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302 > 6302.40
… Linge de table en bonneterie …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10
… De motocycles (y compris les cyclomoteurs) …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1
… Bateaux gonflables, même à coque rigide …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.40
… Verres de lunetterie en verre …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.3 > 9018.31
… Seringues, avec ou sans aiguilles …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.10
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9613 > 9613.20
… Briquets de poche, à gaz, rechargeables …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel …