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Section I > Chapitre 2 > Position 0205

Explanatory notes

… ou congelées, des animaux qui, vivants, sont classés au n° 01.01. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0814

Explanatory notes

… huiles essentielles. Les écorces pulvérisées relèvent du n° 11.06 et les écorces confites au sucre du n° 20.06 . …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. La présente position est relative au plaqué ou doublé …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538

Explanatory notes

… aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538 .10 ‑ Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… N° 7226.91 Voir la Note explicative des n°s  7208 .10, 7208.25, 7208.26, 7208.27, 7208.36, 7208.37, 7208.38, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… présente les caractères d'une pierre gemme ( n ° 71.03 ). …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2304

Explanatory notes

… alimentaires, et la farine de fèves de soja texturée ( n° 21.06 ). …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… un assaisonnement, des épices ou d'autres additifs ( n° 21.06 ). c)     La lécithine ( n° 29.23 ). d)    Les blancs …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… succédanés torréfiés de café ne contenant pas de café ( n° 21.01 ). c)     La caféine, alcaloïde du café ( n° 29.39 ). …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… Les voitures cellulaires pour le transport de prisonniers. 10)  Les voitures blindées. 11)  Les voitures spécialement …

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