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Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de laine peignée ou de …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… dans les états prévus au Chapitre 7 . Les tomates de l'espèce sont classées dans la présente position quel que …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce contenant au moins 85 % en poids de fibres …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de laine cardée ou de poils …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… position couvre les fauteuils roulants et autres véhicules spécialement aménagés pour le transport des invalides (malades, paralytiques, mutilés, … à main ( n° 87.03 ), les bicyclettes pourvues d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe ( …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… désignés sous le nom de diapositives en raison de leur transparence. Cette position couvre également les microreproductions sur support transparent (microfilms). Sont également classées ici les … contact sur pellicule, comportant une multitude de points disposés généralement en damier, ainsi que les autres trames …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

… généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.08 ou 61.09 , …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de soie, de la bourrette de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… gainée ou non de papier, de cuir, de simili cuir, etc. L’espace entre l’ampoule et l’enveloppe peut être bourré de …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

Explanatory notes

… Ces produits ne doivent pas être confondus avec les sparadraps médicamenteux du n° 30.05.        Il n'est pas … une cavité de l’os fracturé à l’aide d’injecteurs et sont spontanément résorbés et remplacés par de la substance …