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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, …
Explanatory notes
… niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, … de forte section. F) Les pelles mécaniques , qui attaquent le sol, en butte ou en fouille, au moyen d'un …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou …
Explanatory notes
… 44.11 ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou … avec des plaquettes de bois défibrées mécaniquement ou éclatées à la vapeur ou avec d'autres matières … d'autres produits peuvent être utilisés pendant ou après la fabrication des panneaux pour leur conférer une propriété …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
Explanatory notes
… appareils respiratoires sont utilisés, notamment, par les aviateurs, les plongeurs, les alpinistes ou les pompiers. … alimenté par une bouteille d'oxygène ou d'air comprimé portative; dans d'autres cas, ils peuvent être alimentés par … compresseur, réservoirs, etc. ou même simplement à l'atmosphère, pour certains appareils conçus pour être …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4
… Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.10
… Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.5 > 8477.51
… A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3805 > 3805.10
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate …