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1812 résultats pour "art"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415

Explanatory notes

… 8415.83 - - Sans dispositif de réfrigération 8415.90 - Parties Cette position se rapporte à des ensembles de … appareils sont utilisés pour la climatisation de bureaux, appartements, lieux publics, navires, véhicules à moteur, … ateliers ou usines pour obtenir un conditionnement particulier de l'air, exigé pour certaines fabrications : …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

… et lames tranchantes du n°  82.08 et de certains outils ou articles appelés également couteaux , qui sont repris … les couteaux à foin ou à paille du n°  82.01 et autres articles mentionnés ci‑dessous dans la liste des … bouchers ou de charcutiers; les couteaux pour relieurs ou cartonniers; les couteaux pour tanneurs, fourreurs, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… en autres matières des n°s 39.01 à 39.14. 3926.10 - Articles de bureau et articles scolaires 3926.20 - Vêtements … montres, chiffres et lettres, porte‑étiquettes. 13)  Ongles artificiels. Sont exclus de la présente position les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017

Explanatory notes

… calibres et jauges 9017.80 ‑ Autres instruments 9017.90 ‑ Parties et accessoires Cette position comprend les … a)    Les boîtes à onglets et les outils utilisés dans les arts graphiques (burins, gouges, pointes sèches, par … à dessiner , généralement à système de parallélogrammes articulés, avec ou sans planche ou table à dessin.       …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… de simples réflecteurs pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, généralement hémisphériques, convexes ou plans … éléments d'optique en verre (incolore ou coloré). Il s'agit d'articles qui comportent des reliefs lenticulaires ou …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… être obtenues par coulée, laminage, étirage, extrusion ou à partir des cathodes ou autres formes électrodéposées du n°  … ou de boules. Pour relever de la présente position, ces articles doivent présenter des caractéristiques indiquant … de formation des boues. Ces caractéristiques, ainsi que les particularités décrites ci‑dessus, différencient les anodes …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… diverses façons de réaliser ce tressage, dont l'une, assez particulière, consiste à faire diverger un certain nombre d'éléments à partir d'un point qui deviendra le sommet de la cloche.  Ces … les cloches de la présente position, contrairement aux articles du n° 65.01 , présentent le plus souvent une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Section VI > Chapitre 29 > Position 2938

Explanatory notes

… des composés chimiques qui pourraient être obtenus à partir d'un composé de départ de la position concernée et qui présentent les … d'acides, de bases ou d'enzymes, se dédoublent en une partie « sucre» et en une partie « non sucre» aglycone. Ces …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… brindilles. B)   Les déchets provenant du dévidage , et en particulier : 1)   Les frisons , terme qui couvre la partie grossière des brins constituant les enroulements … de chiffons ou d'autres déchets de tissus, d'étoffes ou d'articles de soie. Sont exclus de cette position : a)    Les …

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