WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …
Explanatory notes
… ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 2402.10 ‑ … Outre les cigarettes contenant uniquement du tabac, cette position comprend également celles qui sont fabriquées …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres … des routes relèvent du n ° 25.17 . Les produits de cette position sont obtenus par refendage, dégrossissage et … ainsi que ces ouvrages travaillés par piquage, bouchardage, frottage au sable, égrisage, ou présentant des arêtes …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières … visées ci‑dessous, la présente position couvre : A) Les étiquettes en toutes matières textiles (même en bonneterie) … des matelas, des jouets ou d'autres articles. Il s'agit d'étiquettes utilitaires comportant des inscriptions ou des …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux … compris les petites cuillers à moutarde ou à sel. 2) Les fourchettes de tout genre : fourchettes du type ordinaire, fourchettes à découper, à …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 - Barres ou baguettes - Tubes : 7002.31 - - En quartz ou … groupe le verre dit émail , en barres, baguettes ou tub es (cette variété de verre est définie dans la Note explicative …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même … ont généralement une teneur élevée en acide érucique. Cette position comprend également l’huile de navette et …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.2
… Crevettes …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.20
… Roulettes …