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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
Explanatory notes
… fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) : 9018.11 ‑ ‑ Electrocardiographes 9018.12 - … laboratoire du n° 38.22 . c) Les articles d'hygiène ou de pharmacie du n° 40.14 . d) La verrerie de laboratoire, … articles similaires ( n° 90.04 ). ij) Les appareils de photographie médicale ( n° 90.06 ), à l' exception , …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour …
Explanatory notes
… charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour … position comprend l'ensemble des pièces ou objets en graphite ou en autre carbone avec ou sans métal, qui, par … (charbon naturel, noir de fumée, charbon de cornue, coke, graphite naturel ou artificiel, etc.) et les liants …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. …
Explanatory notes
… poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales. Cette … constitués par des mélanges complexes d'hydrocarbures, de phénols et de leurs homologues, de furfural, d'acide … comme plastifiants, dans la préparation de mastics ou en pharmacie. Les goudrons de bois non résineux, liquides …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1 > 2922.19
INN
… acétylméthadol … adaprolol … afimoxifène … alphacétylméthadol … alphaméthadol … alprafénone … alprénolol … arnolol … … … diétifène … difémérine … difétérol … diménoxadol … dimépheptanol … diprafénone … droloxifène … écipramidil … …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et …
Explanatory notes
… cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et … boîtes à chapeaux, les étuis pour accessoires d'appareils photographiques, les cartouchières, les gaines de couteaux … pochettes protège‑documents, sous‑main, cadres pour photographies, bonbonnières, pots à tabac, cendriers, …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, …
Explanatory notes
… ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, … et le roseau palustre ou roseau sauvage ( Arundo donax et Phragmites communis ), ainsi que diverses variétés de … d'une variété d'arbres du genre saule ( Salix ). 5) Le raphia , nom commercial sous lequel on désigne les lames …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à …
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à …