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746 résultats pour "不动产房产证明怎么打印<网址:zjw211.com>石家庄勃艮第-弗朗时孔泰大学文凭购买-不动产登记证明夫妻<网址:zjw211.com>不动产证没有身份证号码aF"

Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3

… Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51

… Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1

… et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00

… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00

… en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en …

Section XVI

Explanatory notes

… au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon le cas, dans … (même les n°s 84.79 ou 85.43) sont classées à la position afférente à cette ou à ces machines. Relèvent toutefois de … (machines incomplètes). Relèvent dès lors de la position afférente aux machines et non, lorsqu'une telle position …

Legal note

… au paragraphe précédent, sont classées dans la position afférente à cette ou à ces machines ou, selon le cas, dans …

Classification opinions

… mélangeurs de la Sect. XVI. Classement dans les positions afférentes à l'agitateur, au malaxeur ou au mélangeur auquel …

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