… éléments - Réfrigérateurs de type ménager : 8418.21 - - A compression 8418.29 - - Autres 8418.30 - … que les chlorures de sodium ou de calcium et la glace ( n°s 82.10 ou 84.19 , selon le poids). b) Les simples …
… comme le gaz ammoniac du n° 28.14, et l'hydrazine (n° 28.25) ou ne contenant pas de métal, comme l'hydroxylamine (n° 28.25). Il y a lieu d' exclure notamment du présent …
… de la Section), et exception faite des outils du Chapitre 82 , la présente position comprend : A) Les parties des … pour outils ou outillage à main de tous types (des n°s 82.05 ou 84.67 notamment), y compris ceux pour les …
… à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° … n° 84.66 , à l'exception toutefois des outils du Chapitre 82 . * * * Sont en outre exclus de cette position : a) …
