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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même …
Explanatory notes
… 41.15 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même … de cuir. 4115.10 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même … que les cuirs reconstitués à base de cuir naturel ou de fibres de cuir. Elle ne comprend donc pas les imitations du …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903 > 3903.1 > 3903.11
… Expansible …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour …
Explanatory notes
… 38.08 ‑ Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour … Insecticides 3808.92 ‑ - Fongicides 3808.93 ‑ - Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour … odeur, etc. Relèvent également de la présente position les inhibiteurs de germination et les régulateurs de croissance …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003 > 6003.30
… De fibres synthétiques …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6003 > 6003.40
… De fibres artificielles …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3
… De fibres synthétiques …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.4
… De fibres artificielles …