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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles …
Explanatory notes
… carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles … pour les mêmes usages (les rigoles concaves d'un côté et rectilignes sur les autres faces, par exemple), même si … comme étant destinées à la construction d'appareils de la Section XVI. 2) Les dalles et carreaux réfractaires de …Section VIII > Chapitre 43
… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …
Explanatory notes
… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.‑ Indépendamment des pelleteries … moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n° 42.03); d) les articles … pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties …Legal note
… moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n° 42.03); d) les articles … pelleteries et parties de pelleteries, assemblées avec adjonction d'autres matières, et les pelleteries et parties … 2), fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements et accessoires du vêtement …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes …
Explanatory notes
… 28.44 ‑ Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments … mélanges renfermant du tritium ou ses composés 2844.42 ‑ - Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de …
Classification opinions
… pour emballages, etc. L'impression est réalisée en fonction de données communiquées par une machine automatique … de l'information externe à laquelle l'imprimante est connectée au moyen d'une interface parallèle. Application …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y …
Explanatory notes
… et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou … articles similaires en matières à tresser qui revêtent le caractère d'articles finis du fait qu'ils sont tissés ou … ° ) les articles en luffa, tels que tampons et gants pour frictions, même doublés. Sont rangés dans la présente …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …