Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.30
… Combinés …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que …
Explanatory notes
… couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; …
Explanatory notes
… marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; … visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules … boîtes ordinaires de ménage ( n ° 44.19 ). 2) Les objets mobiliers en bois ne constituant pas des meubles au sens du …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets …
Explanatory notes
… ‑ Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets … dit « knäckebrot » 1905.20 ‑ Pain d'épices ‑ Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes : … d'édulcorants 1905.32 - - Gaufres et gaufrettes 1905.40 ‑ Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. …
Explanatory notes
… l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. 2306.10 … par solvants ou par centrifugation, de l’huile d’origine microbienne ou de l'huile contenue dans les graines, les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406 > 8406.8
… Autres turbines …