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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.20
… Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.2 > 1209.24
… Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10
… Saturés …
Classification opinions
… séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 95 % …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.11
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.31
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.30
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.10
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
Explanatory notes
… ne comprend que les cuirs reconstitués à base de cuir naturel ou de fibres de cuir. Elle ne comprend donc pas les imitations du cuir ne contenant pas de cuir naturel, telles que les matières plastiques ( Chapitre 39 ), … reconstitués, etc. 4) La farine de cuir, provenant de la mouture de déchets de cuir et utilisée notamment pour la …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées. …
Explanatory notes
… ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et … et clonés, maintenus en culture in vitro ou sous forme de tumeur ascitique. b) Fragments d’anticorps – parties …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70
… Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques …