Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. …
Explanatory notes
… à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. 9603.10 - Balais et balayettes consistant en … divisées, pour la fabrication des pinceaux ou d’articles analogues, ou n’exigeant, à cet effet, qu’un complément … A PEINDRE; RACLETTES EN CAOUTCHOUC OU EN MATIERES SOUPLES ANALOGUES Les rouleaux à peindre consistent en un rouleau …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou …
Explanatory notes
… de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou … en plaques, feuilles ou bandes même enroulées 4115.20 - Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.15
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à …
Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés …
Explanatory notes
… plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés … de leur duvet. 2) Les plumes et parties de plumes (même rognées) ainsi que le duvet. Cette position comprend … lorsque, pour en faciliter la vente au détail, ils sont logés dans de petits sacs d'étoffe commune, non susceptibles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et …
Explanatory notes
… pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et … pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (données numériques, textes, images, vidéo ou autres données graphiques, logiciels, par exemple). Ces supports peuvent en général …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et …
Explanatory notes
… de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et … ). On peut citer : A) Instruments de dessin . 1) Les pantographes , pour la reproduction à plus petite échelle, à …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir …
Explanatory notes
… 49.07 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir … position : A) Les timbres‑poste, timbres fiscaux et analogues, à la condition qu 'ils soient à la fois neufs …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres …