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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.04 ‑ Magnésium etouvrages en magnésium, y compris les déchets et … la presque totalité, figurent, non dans le Chapitre 26, mais dans les Chapitres 25 et 31, à savoir la dolomie (n° 25.18), la magnésite (ou giobertite) (n° 25.19) et la carnallite …Section VI > Chapitre 28 > Position 2829
… Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. …
Explanatory notes
… 28.29 ‑ Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates. ‑ Chlorates : …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …
Explanatory notes
… 96.18 ‑ Mannequins et articles similaires automates et scènes … Ils sont ordinairement fabriqués par moulage de papier mâché, de plâtre, de matières plastiques, etc. Certains sont cependant faits de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes … et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. …
Explanatory notes
… 96.03 ‑ Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes … et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. 9603.10 - Balais et balayettes …Section XV > Chapitre 81 > Position 8111
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.11 ‑ Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et … la pyrolusite (bioxyde de manganèse), la braunite ou la manganite (sesquioxydes de manganèse), qui sont réduits en … contre dans la composition de la fonte spiegel, des ferromanganèses, des ferro‑silico‑manganèses, de fontes spéciales …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511 > 8511.10
… Bougies d'allumage …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.6
… Manganites, manganates et permanganates …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511 > 8511.30
… Distributeurs; bobines d'allumage …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres … non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris …
Classification opinions
… poly(acétate de vinyle) (5 % en poids) pour en faciliter la manipulation, l'enduction étant insuffisante pour lier …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… Machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage … à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou …