Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
597 résultats pour "买个假日本新潟产业大学文凭毕业证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>海林落宗后多久拿不动产证-伦敦大学教育学院商业管理文凭证书<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>鹿児島国際大学学位证购买04"

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… ne sert que de support (Chapitres 39 ou 40). 4.‑   Le n° 56.04 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, dont l'imprégnation, l'enduction ou le …

Legal note

… ne sert que de support (Chapitres 39 ou 40). 4.‑   Le n° 56.04 ne comprend pas les fils textiles, ni les lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, dont l'imprégnation, l'enduction ou le …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… et cires préparées employés dans le libellé du n ° 34.04, s'appliquent seulement :        a)  aux produits … minérales ou d'autres matières. Par contre, le n° 34.04 ne comprend pas :        a) les produits des n°s 15.16, …

Legal note

… et cires préparées employés dans le libellé du n ° 34.04, s'appliquent seulement :        a)  aux produits … minérales ou d'autres matières. Par contre, le n° 34.04 ne comprend pas :        a) les produits des n°s 15.16, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.90

CAS

… 834153-87-6 … 83646-97-3 … 1823692 … 381231-18-1 … 104-14-3 … 946846-83-9 … 3130-96-9 … 204386-76-5 … 609799-22-6 … 342577-38-2 … 834153-87-6 … 83646-97-3 … 1823692 … 381231-18-1 … 104-14-3 … 946846-83-9 … 3130-96-9 … 204386-76-5 … …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la farine, de la semoule, de la poudre, … ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n° 09.04). 5.‑  Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi …

Legal note

… maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04;        c)  de la farine, de la semoule, de la poudre, … ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n° 09.04). 5.‑  Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4 > 2933.49

CAS

… … 185055-67-8 … 1256037-60-1 … 700874-72-2 … 213998-46-0 … 194804-75-6 … 445041-75-8 … 90828-99-2 … 873054-44-5 … 72714-75-1 … …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913 > 3913.90

CAS

… 110042-95-0 … 39464-87-4 … 1372784-20-7 … 83513-48-8 … … … 57680-55-4 … 1415139-34-2 … 53973-98-1 … 1407492-04-9 … 57459-72-0 … 110042-95-0 … 39464-87-4 … 1372784-20-7 … 83513-48-8 … …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12

CAS

… … 113427-24-0 … 122312-54-3 … 261356-80-3 … 154725-65-2 … 130455-76-4 … 879555-13-2 … 148363-16-0 … 762263-14-9 … 604802-70-2 … 102786-61-8 … 944130-77-2 … 1228539-24-9 … … … 1388129-63-2 … 113478-33-4 … 1175512-71-6 … 181054-95-5 … 1048016-09-6 … 139076-62-3 … 2249927-58-8 … 1360054-92-7 … …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes … ou en broderie fabriqués directement en forme) des n°s 58.04 ou 58.10.        Le classement de ces articles n'est …

Legal note

… similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.6 > 2933.69

CAS

… … 179756-85-5 … 1321514-06-0 … 775351-65-0 … 937-13-3 … 69004-04-2 … 920509-32-6 … 2414285-40-6 … 1644545-52-7 … …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression … tant que caviar ou succédanés de caviar, relèvent du n° 16.04 . Distinction entre les produits du présent Chapitre et …

Legal note

… du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs