Système harmonisé
Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les … caractérisées par la présence d'une poignée destinée à former un siège. Les bois, bambous , rotins, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même …
Explanatory notes
… 29.04 - Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même … ou seulement nitrosés - Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane … à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l’objet d’un commerce international (voir également les …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : 7403.11 ‑ ‑ Cathodes et … à fil, plaques à laminer, billettes à section circulaire et formes similaires destinées au laminage, au filage, à l'étirage, au tréfilage, au forgeage, pour la fabrication de plaques, tôles, bandes, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
… Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.25 ‑ Autres ouvrages moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En fonte non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et … couvercles ou plaques pour bouches d'incendie, les bornes‑ fontaines , bornes‑postales, bornes d'appel et similaires, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières …
Classification opinions
… à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments composant la courroie …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. 3909.10 - Résines uréiques; résines de … condensation des amines ou des amides avec des aldéhydes (formaldéhyde, furfural ou autres). Les plus importantes sont …Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
… Polymères acryliques sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.06 ‑ Polymères acryliques sous formes primaires. 3906.10 - Poly(méthacrylate de méthyle) …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les …
Explanatory notes
… 84.17 ‑ Fours industriels ou de laboratoires, y compris les … relativement élevées en concentrant la chaleur issue d'un foyer, intérieur ou extérieur, en vue de soumettre à un …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7110
… Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …