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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines … (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811 > 6811.8 > 6811.82
… Autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.50
… Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1
… Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés …
Section II > Chapitre 10
… Céréales …
Explanatory notes
… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑ A) Les produits mentionnés dans les … Le présent Chapitre comprend uniquement les grains de céréales, même présentés en gerbes ou en épis. Les grains …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.14
… Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114 > 4114.20
… Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.20
… Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.13
… De E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.)) …