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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (+). - Tuiles, … La présente position groupe les ouvrages coulés, pressés ou centrifugés (c'est le cas notamment de certains tuyaux) en ciment, en béton ou en pierre artificielle, autres que les articles des n°s 68.06 ou 68.08 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; … ou ajoutés pour améliorer la dureté du grain fondu ou modifier la couleur, par exemple. Toutefois, les mélanges …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à … position comprend les chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. Les chariots de cette position …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive vierge extra 1509.30 ‑ … d’olive vierge extra, qui est obtenue dans des conditions spécifiques, en particulier pour ce qui a trait à la … huile d’olive vierge , qui est obtenue dans des conditions spécifiques, thermiques notamment, durant le traitement et …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ Autres … végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile. Elle provient essentiellement … on peut citer également le genre Elaeis melanococca et différentes espèces de palmiers du genre Acrocomia notamment …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ Huile brute, même dégommée 1507.90 … salades, fabrication de savons, de peintures, de vernis, de plastifiants et de résines alkydes, par exemple). La … mécanique, comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… 28.47 ‑ Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. Le peroxyde d'hydrogène (eau … citrique, etc.) dont la présence n'a pas pour effet de modifier son classement. Le peroxyde d'hydrogène solidifié avec l'urée, stabilisé ou non, entre également …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages …