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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous‑pulls, en bonneterie (+). - De laine ou de … et qui sont utilisés pour la pratique de certains sports (maillot de gardien de but de football, par exemple) restent …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, … toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, … toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. 9001.10 ‑ Fibres optiques, faisceaux …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous … pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 32.12 - Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous … pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail. 3212.10 - Feuilles pour …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres … maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la … ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres … maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la … ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. 1904.10 ‑ Produits à base de céréales obtenus par …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pour … bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; … tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. …
Explanatory notes
… boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour … bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; … tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs. 8308.10 ‑ Agrafes, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30
Classification opinions
… 1. Article d'habillement léger sans bretelles pour femmes ou fillettes, en bonneterie (90 % polyamide et 10 % …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.3 > 6211.33
Classification opinions
… 1. Pantalon pour la pratique du paintball, conçu pour être porté pendant la pratique du … perceptible à l'oeil nu et comportant des pièces de tissu à mailles tricotées au niveau de l'aine et de la cuisse, une … provoquées par le contact avec le sol et contre les balles de peinture. Application des RGI 1 et 6 (Note 9 du …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.30
Classification opinions
… 1. Maillot de gardien de but de football en bonneterie (100 % polyester), arrivant jusqu'à … ouverture. Il comporte en moyenne plus de dix rangées de mailles par centimètre linéaire dans chaque direction, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …