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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes …
Explanatory notes
… culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes … dans lesquelles les bactéries, les moisissures, les microbes, les virus, les autres micro-organismes et les …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN …
Explanatory notes
… COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et …
Explanatory notes
… 73.17 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes, agrafes ondulées ou biseautées et … pointes de vitriers; les chevilles pour cordonniers; les crampillons (cavaliers) et agrafes en fil recourbé en forme … pour l'assemblage de pièces de bois. 3) Les pitons et crochets en fer forgé , de section carrée ou ronde, ou en …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et … combinaison de chiffres ou de lettres (articles dits à secret ). On y range également les serrures à déclenchement … la fermeture des wagons de chemins de fer, ainsi que les crochets utilisés pour faire fonctionner les serrures en cas …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940 > 2940.00
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du … et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, …
Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES …
Explanatory notes
… III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou …
Explanatory notes
… récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou … laboratoires (de recherche, industriels, etc.), tels que creusets, couvercles de creusets, capsules, nacelles, … et produits de parfumerie (pommades, onguents, crèmes, etc.), pour encres, etc. 4) Des articles pour …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (+). ‑ Jus … à l'état concentré (congelé ou non) ou sous forme de cristaux ou de poudre pour autant qu'ils soient, dans ce … de sorbitol, par exemple, aux jus de fruits en poudre ou cristallisés). Sont toutefois exclus de la présente position …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres …
Explanatory notes
… les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres … les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées ‑ … a) Le yoghourt à l'état liquide et les autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, additionnés de cacao, de …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, …