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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …
Explanatory notes
… d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines de … pulvérisées - Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : 0909.61 - - Non … caractéristique. Les baies de genièvre sont d'un brun noir violacé et couvertes d'une poussière résineuse; elles …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). …
Explanatory notes
… ainsi formés sont soit conduits sur un mandrin à grande vitesse qui les étire sur un tube en carton, soit … par courant d'air sur la table fixe de la machine et viennent s'enrouler autour d'un cylindre de refroidissement, … noter cependant que si les broderies chimiques ou sans fond visible dont le fil brodeur est en fibres de verre relèvent …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et … parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, avec ou sans sel, épices, … sont connues sous le noms de pickles (préparations, au vinaigre ou à l'acide acétique, de morceaux de légumes …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires … sont utilisées pour l'alimentation humaine (source de vitamine B) et pour la nourriture des animaux. Toutefois, en … bactéries et les algues monocellulaires, qui ne sont pas vivants. Entre autres, sont couverts par la présente …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations …
Explanatory notes
… 16.01 ‑ Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations … produits similaires, à savoir les préparations composées de viande, d'abats (y compris les boyaux et les estomacs) ou … exclues , en revanche, de la présente position : a) Les viandes qui, bien que placées dans des vessies, des boyaux …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …
Explanatory notes
… de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. I.‑ APPAREILS RESPIRATOIRES Les appareils … sont destinés à permettre de respirer dans des milieux viciés par des poussières, des émanations toxiques, des … dans la plupart des cas, d'un masque avec dispositif de vision, d'une embase métallique avec soupapes d'expiration …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits …
Explanatory notes
… 32.14 - Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits … pâteux par adjonction d'eau, sont utilisés pour fixer des vis, des goujons, des chevilles, des crochets, etc. 9) …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de vin ou de marc de raisin 2208.30 ‑ Whiskies 2208.40 ‑ Rhum … consommation, l'alcool éthylique se distingue des produits visés en A), B) et C) ci‑dessus, par le fait qu'il est dénué …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de …
Explanatory notes
… 25.22 - C haux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de … et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. 2522.10 - Chaux vive 2522.20 ‑ Chaux éteinte 2522.30 ‑ Chaux hydraulique La … présente les caractères d'un oxyde de calcium impur, très avide d'eau; mise en présence de ce liquide, elle se combine …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les …