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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.9 > 9006.91
… D'appareils photographiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, … (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour … de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux …
Explanatory notes
… 85.36 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, … (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe‑circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour … de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, … mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… 90.24 ‑ Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, … mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). 9024.10 ‑ … des métaux 9024.80 ‑ Autres machines et appareils 9024.90 ‑ Parties et accessoires La présente position couvre un …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Classification opinions
… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g) et placé dans un … et muni d'un couvercle amovible. Le samovar, qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, est classé séparément dans le n° 6913.90. Application des RGI 1 et 6. …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) (+). ‑ Sans … intérieures de chapeaux, etc. ( n° 32.12 ). b) Les papiers et cartons pour la fabrication d'emballages pour le …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). ‑ Sans … cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 9 d) de la Section XV dont l'épaisseur n'excède …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de … d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement. …
Explanatory notes
… jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une … d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement (+). 9504.20 ‑ Billards de tout genre et leurs … vidéo, autres que celles du n° 9504.30 9504.90 ‑ Autres Parmi les articles repris dans la présente position, on peut …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de …