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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… autres que ceux du n° 41.14 ), de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… provenant à la fois d’un carburant et d’un dispositif de stockage d’énergie électrique (un accumulateur électrique, …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… cordes généralement métalliques.       g)     Les balalaïkas .       h)    Les harpes , instruments de forme …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… récipients font généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements industriels (fabriques …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… la Section XI et, en particulier, au Chapitre 14 (fibres de kapok ou d'istle, par exemple).           Ces fils ne sont …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Section XI > Chapitre 63 > Position 6309

Explanatory notes

… les tapis dits Kélim ou Kilim , Schumacks ou Soumak , Karamanie et tapis similaires tissés à la main, et …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… 1)   Les résidus recueillis dans les installations de stockage (silos, cales de navires, etc.) dont la composition …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7310

Explanatory notes

… 300 l, faisant généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements industriels ou autres …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537

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