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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, …
Explanatory notes
… 44.09 ‑ Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, … comme bois profilés ceux dont la section transversale est uniforme sur toute la longueur ou largeur et ceux qui …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. …
Explanatory notes
… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres … pierres gemmes, de pierres synthétiques ou reconstituées, est sans influence sur le classement. 4) Les manchons , …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus …
Explanatory notes
… 64.01 - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière … (le terme caoutchouc étant pris dans le sens qui lui est donné à la Note 1 du Chapitre 40), en matière plastique …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par …
Explanatory notes
… 30.05 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à …
Explanatory notes
… 61.04 - Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de …
Explanatory notes
… fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de … modifiés, par exemple, par oxydation, éthérification ou estérification. Les amidons réticulés (par exemple, le …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; …
Explanatory notes
… 68.02 ‑ Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) … surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés … carreaux de revêtement de murs, les marches ou semelles d'escaliers, les corniches, frontons, balustres, consoles, les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés …
Explanatory notes
… 85.44 ‑ Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour … utilisés comme conducteurs électriques, qu'ils soient destinés à l'appareillage des machines ou installations ou au …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 83.08 ‑ Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et … cette tige étant finalement coupée lorsque le rivet est posé. C) Les fermoirs et montures‑fermoirs ne …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à …