… généralement commandés et maintenus par courant électrique. II.‑ LES APPAREILS POUR LA PROTECTION Font notamment partie … ) et les régulateurs automatiques de tension ( n° 90.32 ). III.‑ L'APPAREILLAGE POUR LE BRANCHEMENT, LE RACCORDEMENT OU …
… en mélanges dénommés tripropylène , tétrapropylène , diisobutylène , triisobutylène , etc. Ils consistent en mélanges … de minéraux bitumineux, sont à classer dans le n° 38.26 . II.- DECHETS D’HUILES Les déchets d’huiles sont des déchets …
… à fonctionnement électromagnétique , par exemple). II.‑ MACHINES ET APPAREILS POUR ESSAIS DES TEXTILES Les … pour la mesure de la torsion des fils ( n° 90.31 ). III.‑ MACHINES ET APPAREILS POUR ESSAIS DES PAPIERS, CARTONS, …
… les insectes vers des pièges ou des appâts empoisonnés. II) Les fongicides Les fongicides (par exemple, les … sous forme de vapeur sur les parties malades des plantes. III) Les herbicides, inhibiteurs de germination et …
… à distance pour produits radioactifs ( n° 84.28 ). II. - MACHINES ET APPAREILS POUR LA SEPARATION ISOTOPIQUE Ce … les parties des machines ou appareils du présent groupe. III. - ELEMENTS COMBUSTIBLES (CARTOUCHES) NON IRRADIES POUR …
… communs pour usages domestiques relèvent de la Section XV. II.- APPAREILS DE DISTILLATION OU DE RECTIFICATION Ce groupe … des déchets radioactifs par distillation fractionnée. III.‑ APPAREILS D'EVAPORATION OU DE SECHAGE Les appareils de …
… à l'exception des machines à laver le linge ( n° 84.50 ). II. A l'apprêt ou à la finition des fils ou tissus après … pour l'apprêt ou le finissage du feutre ( n° 84.49 ). III. A enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les …
… exemple) sont exclus de la présente position ( n° 42.01 ). II.‑ ATTELLES, GOUTTIERES ET AUTRES ARTICLES ET APPAREILS … os cassé ou pour le traitement similaire des fractures. III.‑ ARTICLES ET APPAREILS DE PROTHESE DENTAIRE, OCULAIRE …
… de banque, de la correspondance ou d'autres documents. II.‑ APPAREILS UTILISANT LES RADIATIONS ALPHA, BETA OU GAMMA … ou à détecter les radiations elles‑mêmes ( n° 90.30 ). III.‑ TUBES A RAYONS X ET AUTRES DISPOSITIFS GENERATEURS DE …
