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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. …
Explanatory notes
… pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. 6802.10 - Carreaux, cubes, dés et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et … d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et … d'air frais ou conditionne), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie a moteur, et … renfermés entre des parois de bois ou de métal. Appartiennent également à ce groupe, les appareils dont le …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, …
Explanatory notes
… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, … dessinés en vue de fournir une représentation graphique des particularités naturelles (montagnes, fleuves, lacs, océans, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et … 6212.30 ‑ Combinés 6212.90 ‑ Autres La présente position se rapporte à des articles destinés à soutenir certaines …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05 . 5408.10 - Tissus obtenus à … d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90
… Parties …
Classification opinions
… de l'air à éléments séparés de type à compresseur, comportant un serpentin évaporateur (échangeur de chaleur), … l'air à éléments séparés de type compresseur (froid seul), comportant un compresseur, un serpentin réfrigérant, un … de type compresseur, pour refroidissement et chauffage, comportant un compresseur, un serpentin réfrigérant, un …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
… Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux …
Explanatory notes
… 71.14 - Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de … sur métaux communs La présente position couvre un ensemble d'articles, entièrement ou partiellement en métaux précieux …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …