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Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Explanatory notes

… (CFC) : 3827.31 - - Contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 3827.32 - - Autres, contenant des substances … ci-dessus, contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48 3827.69 - - Autres 3827.90 -   Autres La …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… Les cuirs et peaux bruts et les pelleteries brutes ( n°s 41.01 à 41.03 ou 43.01 ). c)    Les déchets de poils fins ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533

Explanatory notes

… ), mais ne comprenant pas les varistances diodes du n° 85.41 . 6)   Les résistances dénommées « jauges de … ou 85.45 ).           b)  Les photorésistances ( n° 85.41 ). B)    Rhéostats . Les rhéostats sont des appareils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… De machines ou appareils des n°s  84.26 , 84.29 ou 84.30  : 8431.41 - - Godets, bennes, bennes‑preneuses, pelles, grappins et … - - Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 8431.49 - - Autres Sous réserve des …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

…               ‑ De polyéthylène ou de polypropylène : 5607.41 ‑ ‑ Ficelles lieuses ou botteleuses 5607.49 ‑ ‑ … n ° 300 (300 m par kg), elle est de 40 daN. N° 5607.41 Cette sous‑position couvre les ficelles simples de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422

Explanatory notes

… ), machines pour le travail du papier ou du carton ( n°  84.41 ), machines à imprimer ( n°  84.43 ), etc. * *    * Sont … les sacs de papier ou les boîtes de carton ( n°  84.41 ). d)    Les machines à coudre pour la fermeture des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459

Explanatory notes

… - - Autres               - Autres machines à aléser : 8459.41 - - A commande numérique 8459.49 - - Autres … explicatives de sous‑positions. N°s 8459.21, 8459.31, 8459.41, 8459.51 et 8459.61 Voir la Note explicative des …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… ‑ Papiers et cartons pour couverture, dits « Kraftliner » : 4804.11 - - Ecrus 4804.19 - - Autres               ‑ Papiers Kraft pour sacs … au m 2 compris entre 150 g exclus et 225 g exclus : 4804.41 - - Ecrus 4804.42 - - Blanchis uniformément dans la masse …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… femmes ou fillettes.               - Costumes tailleurs : 6104.13 - - De fibres synthétiques 6104.19 - - D'autres matières textiles               - … - - D'autres matières textiles               - Robes : 6104.41 - - De laine ou de poils fins 6104.42 - - De coton …

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