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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties … couvre les armes, telles que sabres, épées (y compris les cannes‑épées), baïonnettes, lances, javelots, piques, … être sortie et verrouillée en position à la main ou être actionnée par un mécanisme à ressort à cran d'arrêt, qui en …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, …
Explanatory notes
… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, … d'origine végétale dont l'utilisation principale est le tannage des peaux ou cuirs. Ces extraits sont généralement … nouvelle concentration ou évaporation. Tous ces extraits contiennent en proportions variables, outre du tanin, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …
Explanatory notes
… ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. 9028.10 ‑ Compteurs de gaz 9028.20 ‑ Compteurs … et accessoires Les appareils de la présente position comprennent en règle générale un dispositif mis en mouvement … aussi bien les compteurs de consommation (compteurs d'abonnés) que les compteurs de production (d'usine) ou de …Section XI > Chapitre 53 > Position 5307
… Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. …
Explanatory notes
… 53.07 ‑ Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors … du câblage) des rubans de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03. Ces fils ne sont cependant pas …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à … tous les véhicules automobiles conçus pour transporter dix personnes ou plus, chauffeur inclus. Cette position couvre …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais … tannée est dénommé scié ou fleur . Traitées par certains tannants végétaux, les peaux d'ovins constituent les …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre …