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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et …
Explanatory notes
… textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et … pour la préparation des matières textiles : 8445.11 - - Cardes 8445.12 - - Peigneuses 8445.13 - - Bancs à broches … partir de rubans, à l'exception des véritables machines de corderie ou de câblerie ( n° 84.79 ). III. Dévidage ou …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604 > 5604.10
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50
… Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques …
Explanatory notes
… le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques … ( n° 90.32 ). III.‑ L'APPAREILLAGE POUR LE BRANCHEMENT, LE RACCORDEMENT OU LA CONNEXION Cet appareillage est utilisé …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.20
… Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires) …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux …
Explanatory notes
… de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux … jeton ou par tout autre moyen de paiement (+). 9504.20 ‑ Billards de tout genre et leurs accessoires 9504.30 ‑ Autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445 > 8445.30
… Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7609 > 7609.00
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.60
… De renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées …