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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises … contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises … ( Chapitre 22 ). Sont également rangés ici les mélanges et bases (poudres, par exemple) destinés à la fabrication des …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer. …
Explanatory notes
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins flottants classés sous les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7222
… Barres et profilés en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.22 ‑ Barres et profiles en aciers inoxydables (+). - Barres simplement laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - …Section XV > Chapitre 79 > Position 7905
… Tôles, feuilles et bandes, en zinc. …
Explanatory notes
… 79.05 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en zinc. La présente position couvre les produits en … et 74.10 . Sont comprises ici en effet les feuilles et bandes de zinc de toute épaisseur. Les feuilles de zinc sont utilisées pour la couverture des bâtiments, pour la fabrication de récipients pour piles …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour … à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de …
Explanatory notes
… ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour … à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de … lubrifiantes synthétiques à base, par exemple, de sébaçate de dioctyle ou de dinonyle, d'esters phosphoriques, …Section XV > Chapitre 81 > Position 8102 > 8102.9 > 8102.95
… Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles …
Section XV > Chapitre 80 > Position 8003
… Barres, profilés et fils, en étain. …
Explanatory notes
… 80.03 ‑ Barres , profilés et fils, en étain. Les produits visés à la … mutatis mutandis . Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages d'étain, obtenues … relèvent du n° 83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes en étain simplement coulées destinées à être …Section I > Chapitre 1 > Position 0101
… Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. …
Explanatory notes
… 01.01 ‑ Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants (+). - Chevaux : 0101.21 - ‑ … juments, poulains et poneys), les ânes, les mulets et bardots, domestiques ou sauvages . Les mulets et mules sont …Section XV > Chapitre 75 > Position 7506
… Tôles, bandes et feuilles, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.06 ‑ Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 7506.10 ‑ En nickel non allié … - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans la Note 9 d) de …Section II > Chapitre 8 > Position 0803
… Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. …