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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et étoffes bouclées, en bonneterie. 6001.10 - Etoffes dites « à longs poils » - …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …
Classification opinions
… 1. Coffre-fort , en acier, conçu pour protéger des objets de valeur, équipé d'un système de verrouillage … deux pênes dormants (20 mm d'épaisseur). Des trous ont été pré-percés dans le plancher et à l'arrière du …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. …
Explanatory notes
… extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. …Section II > Chapitre 7 > Position 0703
… Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.03 ‑ Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré. 0703.10 ‑ Oignons et échalotes …Section VI > Chapitre 32 > Position 3201
… Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… 32.01 - Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés. 3201.10 - Extrait de … végétales (bois, écorces, feuilles, fruits, racines, etc.) préalablement broyées ou déchiquetées, en filtrant ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.14 ‑ Pipes (y compris les têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs … droites, pipes courbes, calumets, chibouques, narguilés, etc.). 2) Les têtes de pipes . 3) Les fume‑cigare et …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et … et oléique, notamment. Les corps gras peuvent être concrets ou fluides; ils sont tous plus légers que … insolubles dans l'eau, mais complètement solubles dans l'éther sulfurique, le sulfure de carbone, le tétrachlorure de …Legal note
… Le présent Chapitre ne comprend pas : a) le lard et la graisse de porc et de volailles du n° 02.09 ; … du n° 04.05 (Chapitre 21 généralement); d) les cretons (n° 23.01 ) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ; … en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.40
… Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.10
… Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le …