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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4813 > 4813.10
… En cahiers ou en tubes …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des …
Explanatory notes
… organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des … existe également des garnitures de friction à base d'autres substances minérales (graphite ou terre siliceuse fossile, … a) Les garnitures de friction ne contenant pas de substances minérales ni de fibres de cellulose (les …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, …
Explanatory notes
… 12.12 ‑ Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, … ‑ Autres : 1212.91 ‑ ‑ Betteraves à sucre 1212.92 ‑ ‑ Caroubes 1212.93 ‑ ‑ Cannes à sucre 1212.94 ‑ ‑ Racines de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux …
Explanatory notes
… électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux … appareils ou installations électriques qui satisfont à la double condition : 1°) D'être entièrement en matières … et séparateurs pour accumulateurs ( n° 85.07 ). B.‑ TUBES ISOLATEURS ET LEURS PIECES DE RACCORDEMENT, EN METAUX …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, …
Explanatory notes
… , ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, … 8302.41 - - Pour bâtiments 8302.42 ‑ ‑ Autres, pour meubles 8302.49 ‑ ‑ Autres 8302.50 ‑ Patères, … très générale, des types couramment utilisés pour les meubles, portes, fenêtres, carrosseries, par exemple. Ces …Section XV > Chapitre 82 > Position 8213 > 8213.00
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.30
… Serrures des types utilisés pour meubles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.10
… Ballasts pour lampes ou tubes à décharge …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.8 > 8540.81
… Tubes de réception ou d'amplification …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2802 > 2802.00
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal …