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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.1 > 2903.11
… Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, … ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; …
Explanatory notes
… d'un ouvrage, tels que châssis de fenêtres, dispositifs d'orientation et d'élévation de certains sièges. Cette … peut citer les baguettes ajustées, telles que celles pour l'ornementation, les barres pour poser les pieds ou pour … ; les verrous, targettes, loquets et loqueteaux ordinaires ( autres que les verrous à clef, du n° 83.01 ); …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire … préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 56.09 ‑ Articles en fils, lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou … la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 …
Explanatory notes
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou … la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs … sont obtenues par extraction de lipides à partir de micro-organismes oléagineux tels que des champignons (y compris … alpina , qui est un liquide de couleur jaune ou jaune orangé et peut être utilisée comme ingrédient dans les …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905 > 8905.20
… Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou …
Classification opinions
… 1. Plate-forme de forage sur vérins, qui est conçue pour les opérations à une … maintiennent la plate-forme au-dessus du niveau de la mer lorsqu'elle est en opération. Pour les déplacements de la … de remonter. Ensuite le caisson et la plate-forme sont remorqués jusqu'au nouvel emplacement. Adoption : 1997 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. …