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Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… ;        e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en …         5)   Les résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales.           … (autre que le glycérol brut), les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en …

Legal note

… ;        e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en …

Section XVI

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de … compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de …

Legal note

… reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement enlevé afin de …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs …

Legal note

… vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… du n° 87.14;        ij)     les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du n° 90.18 …

Legal note

… du n° 87.14;        ij)     les fauteuils de dentistes incorporant des appareils pour l'art dentaire du n° 90.18 …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret …

Legal note

… utilisés avec les articles du présent Chapitre, mais non incorporés à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs …

Legal note

… vitres arrières et autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87); … artificielles ( n ° 67.02 ). k)      Les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie ( Chapitre 87 …

Legal note

… des Chapitres 64 et 65;          d)   les véhicules et les corps de caisses pour véhicules, en vannerie (Chapitre 87); …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99

INN

… … linifanib … lixivaptan … lorcasérine … loréclézole … lorpucitinib … lumatépérone … luvadaxistat … mavatrep … …

Section XV > Chapitre 72

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