WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières … en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des conditions visées … motifs des articles visés ici sont généralement obtenus par tissage (le plus souvent par brochage) ou par impression. …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …
Explanatory notes
… 54.07 ‑ Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04 . 5407.10 ‑ Tissus obtenus à …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en … qu'à leurs parties. Ces articles peuvent être fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, y compris la …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …
Explanatory notes
… 54.08 ‑ Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05 . 5408.10 - Tissus obtenus à …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214 > 8214.20
… Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12
… A surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Porte-documents en matières plastiques muni de plusieurs poches intérieures, … côtés extérieurs sont ourlés afin de le renforcer. Il est utilisé pour contenir, organiser, conserver et transporter … de papier, des dossiers, etc. et est conçu pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 et 6. Adoption …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. …
Explanatory notes
… y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. … des surfaces ou des masses poreuses appropriées, telles que tissus, feutres, toiles métalliques, peau, grès, porcelaine, …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET … en matières plastiques (Chapitre 39); h) les tiges de forage (n° 73.04); ij) les toiles et …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies … en matières plastiques (Chapitre 39); h) les tiges de forage (n° 73.04); ij) les toiles et …Classification opinions
… machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. … râteau, cadre à croisillon, etc.) muni ou non d'une tige de raccordement, présentés isolément : Reconnaissables … de brassage sont destinés. Application de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de …